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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE NEURONE SOCIETE CIVILE
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ARTEMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEMA
SOCIETE CIVILE NEURONE SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
98712385
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2018

Présentation de la marque ARTEMA

Déposée le 6 janvier 1998 par la société SOCIETE CIVILE NEURONE SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMA »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE NEURONE SOCIETE CIVILE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE D'EVRON,72140 SILLE LE GUILLAUME (dossier no 2358860) - 72140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 570 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59000 LILLE (dossier no 2358860) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEMA est expirée depuis le 6 janvier 2018.

SOCIETE CIVILE NEURONE SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRAPIERRE , PEGASE , MOOREA , LEVERRIER , C A R E A L I T H , CAREA , LEVERRIER , SAFAMA , CAREALITH , CAREA LEVERRIER


SOCIETE CIVILE NEURONE SOCIETE CIVILE - ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE D'EVRON,72140 SILLE LE GUILLAUME (dossier no 2358860) - 72140 - France - SIREN 348570193


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59000 LILLE (dossier no 2358860) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358860 - Publication au BOPI 2007-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663327 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Appareils et installations d'éclairage, de climatisation, de congélation, de surgélation, appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques. Construction ; réparation ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.